Conditions de vente
Les règles des ventes organisées par l'APEL au profit des élèves.
Vendeur
APEL Jean XXIII, association loi 1901, Montigny-lès-Metz. Les ventes sont organisées au profit des projets des élèves.
Commande
La commande se fait en ligne, sans compte. Elle est enregistrée à sa validation : un e-mail de confirmation reprend son contenu. Les ventes sont ouvertes sur des périodes limitées, indiquées sur chaque vente.
Paiement
Le paiement se fait uniquement par carte bancaire, en ligne, sur la page sécurisée de la Société Générale (Sogecommerce). L'APEL n'a jamais accès aux numéros de carte. La commande est confirmée à réception du paiement ; une commande non payée est annulée automatiquement.
Retrait
Les commandes sont remises à l'école (dans le cartable de l'enfant ou lors d'une permanence), selon les indications de chaque vente. Il n'y a pas de livraison à domicile.
Annulation
Pour annuler ou modifier une commande avant la clôture de la vente, contactez l'APEL en indiquant le numéro de commande. Les produits alimentaires ne sont ni repris ni échangés après remise.
Dons
Les dons libres soutiennent les actions de l'association. En raison de son statut, l'APEL Jean XXIII ne peut pas délivrer de reçu fiscal : un don n'ouvre droit à aucune réduction d'impôt.
Données personnelles
Les informations saisies (coordonnées, nom et classe de l'enfant) servent uniquement à préparer et remettre la commande. Elles ne sont jamais transmises à des tiers.
À relire et compléter par le bureau de l'APEL.